Politique de propriété intellectuelle

Version du 1er octobre 2026

1. Ce qui appartient à Litbub

L'application, son code, ses interfaces, ses éléments graphiques, ses textes, la marque et le logo « Litbub » et sa base de données sont la propriété de Johan Lameul, agissant pour la société Litbub en cours de constitution ou font l'objet d'une licence à son profit. Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou réutilisation substantielle, totale ou partielle, sans autorisation écrite, est interdite. Elle peut constituer une contrefaçon ou une atteinte au droit du producteur de base de données.

2. Logiciels libres

L'application intègre des bibliothèques sous licences libres permissives (BSD, MIT, Apache 2.0). Leurs mentions de droits d'auteur et le texte de leurs licences sont communiqués sur simple demande à contact@litbub.com.

3. Ce qui appartient aux membres

Vous restez propriétaire de vos contenus. La licence que vous accordez à Litbub est strictement limitée à ce qui est nécessaire au fonctionnement du Service (CGU, art. 8).

4. Respecter les droits des autres

Ne publiez pas de photo, de texte, de vidéo, de logo ou de marque dont vous n'avez pas les droits, ni l'image d'une personne sans son accord.

5. Signaler une atteinte à vos droits

Si un contenu publié sur Litbub porte atteinte à vos droits d'auteur, droits voisins, droit à l'image ou droit de marque, écrivez à signalement@litbub.com en indiquant :

• l'œuvre ou la marque concernée ;
• votre qualité de titulaire ou de représentant ;
• l'emplacement précis du contenu ;
• vos coordonnées ;
• une déclaration de bonne foi.

Nous traitons la demande selon la Procédure de signalement. Un membre dont les contenus sont retirés de façon répétée pour contrefaçon peut voir son compte supprimé.